MENTIONS LÉGALES GLASSPRO

Editeur du Site

SARL Melting K
182 chemin du Santou
81580 - Soual
http://www.melting-k.fr

Directeur de la publication

Henri PELLIZZONI
Glass Pro
ZI de Montredon
3 Rue d'Apollo
31240 L'UNION

Site hébergé par :

OVH SAS au capital de 500 k€ RCS Roubaix
Tourcoing 424 761 419 00011
Code APE 721Z - N° TVA : FR 22-424-761-419-00011

Etablissement de liens vers des sites tiers

Glass Pro se réserve le droit de "pointer" vers des sites tiers. Accéder à ces liens vous font quitter le site de Glass Pro. Les sites cibles ne sont pas sous le contrôle de Glass Pro par conséquent cette dernière n’est pas responsable du contenu de ces sites, des liens qu’ils contiennent ni des changements ou mises à jour qui leur sont apportés.

Droits d’auteurs et de propriété intellectuelle

Le présent site constitue une œuvre dont Glass Pro est l’auteur au sens des articles L.111-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Sauf autorisation écrite de Glass Pro, toute utilisation des œuvres autres que la reproduction et la consultation individuelles et privées, conformes à l’article L.122-5 du Code de la propriété intellectuelle, est interdite. En aucun cas, ces reproductions ne sauraient porter préjudice aux droits des tiers.

Logotype de Glass Pro

Le logo de Glass Pro est protégé par le droit des marques régi par les articles L.711-1 et suivants du code de la propriété intellectuelle depuis son dépôt le Glass Pro à l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI). Glass Pro se réserve le droit d’approuver ou de désapprouver toute utilisation de son logo.

Crédits photographiques

Toutes les photographies présentées sur ce site sont protégées par le Code de la propriété intellectuelle et artistique. Certaines peuvent être reproduites à condition d’avoir obtenu l’autorisation écrite de la Direction et d’en indiquer l’auteur et la source.